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Pôles et groupes de travail

Pôles

Le travail de réflexion et l’élaboration des avis de la CNCDH se fait au sein de pôles thématiques auxquels les membres sont invités à participer. Chacun peut librement participer aux travaux de toutes les sous-commissions, en fonction de son expertise. Les pôles sont des lieux de discussions et d’échanges privilégiés entre les membres procédant notamment à l’audition d’experts sur le sujet traité. En revanche, elles ne sont pas des instances de prise de décision.Les membres de la CNCDH travaillent dans le cadre de quatre pôles qui se réunissent plusieurs fois par mois.

La préparation d'un nombre croissant d'avis est le résultat d'une coopération entre plusieurs pôles, beaucoup de thématiques étant transversales.

  • Pôle A "Société, éthique et éducation aux droits humains".
  • Pôle B "Racismes, discriminations et intolérance"
  • Pôle C "Etat de droit et libertés"
  • Pôle D "Questions internationales et européennes"
  • Pôle E "Droit international humanitaire, développement, environnement"

Groupes de travail

Le groupe de travail est une structure ad hoc créée composée de membres experts, sur la base du volontariat. 

A cette occasion, les membres de la CNCDH (ONG, syndicats) peuvent envoyer un spécialiste de la question exerçant auprès de leur institution afin de faire bénéficier de son expertise au groupe de travail et plus largement à la CNCDH. Au travers de nombreuses réunions, le groupe de travail va ainsi faire des recherches et pouvoir procéder à des auditions afin d’envisager les actions pouvant être entreprises par la CNCDH ; ce qui inclut l’établissement d’un avant-projet de texte qui sera soumis à un pôle, puis, éventuellement à l’Assemblée plénière de la CNCDH.

Le comité de coordination peut décider, à la demande des membres,  de la création de groupes de travail lorsqu’il s’agit de questions transversales à plusieurs pôles (par exemple, ces dernières années ont été créés des groupes de travail sur le placement d’enfants, sur la liberté d’expression et la liberté de religion ; sur les Roms et les gens du voyage ; sur le droit à l’eau potable et l’assainissement, sur les statistiques ethniques ; sur la traite des êtres humains et l’exploitation ; sur la justice pénale des mineurs, sur le suivi de la loi relative aux soins psychiatriques …).

Les présidents et vice-présidents des pôles peuvent également décider de la mise en place d’un groupe de travail lorsque la réactivité l’exige.