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Pôles et groupes de travail

Pôles

Le travail de réflexion et l’élaboration des avis de la CNCDH se fait au sein de pôles thématiques auxquels les membres sont invité.e.s à participer. Chacun peut librement participer aux travaux de toutes les pôles, en fonction de son expertise. Les pôles sont des lieux de discussions et d’échanges privilégiés entre les membres, procédant notamment à l’audition d’experts sur le sujet traité. En revanche, elles ne sont pas des instances de prise de décision. Les membres de la CNCDH travaillent dans le cadre de cinq pôles et de groupes de travail transversaux qui se réunissent plusieurs fois par mois.

La préparation d'un nombre croissant d'avis est le résultat d'une coopération entre plusieurs pôles, beaucoup de thématiques étant transversales.

  • Pôle A "Société, éthique et éducation aux droits humains".
  • Pôle B "Racismes, discriminations et intolérance"
  • Pôle C "Etat de droit et libertés"
  • Pôle D "Questions internationales et européennes"
  • Pôle E "Droit international humanitaire, développement, environnement"

Groupes de travail

Le Groupe de travail est une structure ad hoc composée de membres experts.

A cette occasion, les membres de la CNCDH issu.e.s de la société civile (ONG, syndicats) peuvent se déployer dans les groupes de travail, au-delà de leur représentants nommés afin que les meilleurs experts du sujet participe au groupe de travail. Au travers de nombreuses réunions, le groupe de travail va ainsi faire des recherches et pouvoir procéder à des auditions afin d’envisager les actions pouvant être entreprises par la CNCDH ; ce qui inclut l’établissement d’un avant-projet de texte qui sera soumis à une discussion lors d’une réunions de pôle, puis, éventuellement à l’Assemblée plénière de la CNCDH.

La CNCDH a constitué un Groupe de travail permanent en charge d’assurer le mandat de Rapporteur national indépendant sur la traite et l’exploitation des êtres humains.

Un autre Groupe de travail permanent a été créé pour assurer la mission transversale d’éducation aux droits humains.