Sous-commissions

Le travail de réflexion et l’élaboration des avis de la CNCDH se fait au sein de sous-commissions thématiques auxquels les membres sont invité.e.s à participer. Chacun peut librement participer aux travaux de toutes les sous-commissions, en fonction de son expertise. Celles-ci sont des lieux de discussions et d’échanges privilégiés entre les membres, procédant notamment à l’audition d’experts sur le sujet traité. En revanche, elles ne sont pas des instances de prise de décision. Les membres de la CNCDH travaillent dans le cadre de cinq Sous-commissions et de groupes de travail transversaux qui se réunissent plusieurs fois par mois.

La préparation d'un nombre croissant d'avis est le résultat d'une coopération entre plusieurs sous-commissions, beaucoup de thématiques étant transversales.

Groupes de travail

Le Groupe de travail est une structure ad hoc composée de membres experts.

A cette occasion, les membres de la CNCDH issu.e.s de la société civile (ONG, syndicats) peuvent se déployer dans les groupes de travail, au-delà de leurs représentants nommés afin que les meilleurs experts du sujet participent au groupe de travail. Au travers de nombreuses réunions, le groupe de travail va ainsi faire des recherches et pouvoir procéder à des auditions afin d’envisager les actions pouvant être entreprises par la CNCDH ; ce qui inclut l’établissement d’un avant-projet de texte qui sera soumis à une discussion lors d’une réunion en sous-commission, puis, éventuellement à l’Assemblée plénière de la CNCDH.

La CNCDH a constitué des Groupes de travail permanents, afin de remplir les mandats de rapporteur national indépendant suivants :

• Traite et l’exploitation des êtres humains
• Racisme, xénophobie et antisémitisme
• Responsabilité sociale des entreprises
• Lutte contre la haine antiLGBTI

Un autre Groupe de travail permanent a été créé pour assurer la mission transversale d’éducation aux droits humains.

Structure des Sous-commissions et des groupes de travail permanents

Sous-commission "Société, éthique et éducation aux droits humains"

• Président: Jean-François Benard (ACAT)
• Vice-Présidents: Anne Caron-Deglise et Hugues de Courtivron (ATD Quart Monde)
• Rapporteure Education aux droits humains : Arnaud Gaillard (OIP)

Sous-commission "Racismes, discriminations et intolérance"

• Présidente: Pascale Ribes (CFHE)
• Vice-Présidents : Georges Kutukdjian et Renata Tretiakova (CGT)
• Rapporteur permanent "Lutte contre le racisme" : Denis Vienot (Secours catholique)
• Rapporteure permanente "Lutte contre la haine et les discriminations anti-LGBTI" : Dominique Remy-Granger

Sous-commission "Etat de droit et libertés"

• Présidente :  Geneviève Jacques (La Cimade)
• Vice-Présidents: Pascal Beauvais et Catherine Teitgen-Colly
• Rapporteure permanente  "Lutte contre la traite des êtres humains" : Geneviève Colas

Sous-commission "Questions internationales et européennes - Droit international humanitaire"

• Président : Emmanuel Decaux
• Vice-Présidentes : Emilie Trigo (UNSA) et Elisabeth Laurin
• Rapporteur permanent "Droit international humanitaire" : Thomas Ribemont (ACF)
• Rapporteure permanente "Entreprises et droits de l'homme" : Kathia Martin-Chenut
• Rapporteur permanent "CEDH et rapporteurs spéciaux" : Michel Forst

Sous-commission "Urgences"

• Président : Simon Foreman
• Vice-Présidents : Lucien Castex (Internet Society France) et Renée Koering-Joulin