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Rapport

02/05/16 - Les Essentiels reprennent les éléments les plus importants du Rapport sur la lutte contre le racisme 2015
DiscriminationsEtrangers
DiscriminationsRoms
Education
EtrangersIntégration
JusticeDroit pénal
RacismePlan national d'action contre le racisme (PNACRA)

Rapport

02/05/16 - Rapporteur national indépendant, la CNCDH publie chaque année un rapport évaluant l'action des pouvoirs publics en matière de lutte contre le racisme sous toutes ses formes.
DiscriminationsEtrangers
DiscriminationsGens du voyage
EnfantsMineurs étrangers isolés
RacismePlan national d'action contre le racisme (PNACRA)

Rapport

10/03/16 - Rapporteur national, la CNCDH publie le premier rapport d'évaluation de la politique de lutte contre la traite et l'exploitation des êtres humains en France.
Justice
Traite et exploitation

Rapport

21/03/15 - Depuis 1990, chaque année, la Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH) rend au gouvernement un rapport sur la lutte contre le racisme, et l'antisémitisme et la xénophobie.
RacismePlan national d'action contre le racisme (PNACRA)

Rapport

21/03/15 - Rapporteur national sur la lutte contre le racisme depuis plus de 25 ans, la CNCDH publie chaque année un rapport très attendu. Pour le rendre plus accessible, la CNCDH a décidé d'en extraire l'essentiel dans une brochure "Les Essentiels"
RacismePlan national d'action contre le racisme (PNACRA)

Rapport

16/12/14 - Tous les deux ans la CNCDH publie un état des lieux de la situation des droits de l'homme ne France, vu par les institutions et les experts internationaux.
Education
HumanitaireDroit international humanitaire
InstitutionsConseil de l'Europe
InstitutionsONUAutre
InstitutionsUnion européenne
InternationalDiplomatie, politique étrangèreDiplomatie et droits de l'homme
InternationalDroit européen
InternationalJustice pénale internationale

Rapport

12/06/14 - Paris, le 1er avril 2014 – Aux termes de la loi du 13 juillet 1990, la Commission nationale consultative des droits de l’homme a remis aujourd’hui au Gouvernement son rapport annuel relatif à la lutte contre le racisme, l’antisémitisme et la xénophobie – Année 2013.
DiscriminationsGens du voyage
DiscriminationsRoms
RacismePlan national d'action contre le racisme (PNACRA)

Rapport

01/09/13 - 2012 a été une année particulière pour la Commission nationale consultative des droits de l’homme, l’institution nationale de protection et de promotion des droits de l’homme en France. En effet, l’année 2012 fût une année charnière entre la fin de la mandature des membres de la CNCDH et du présidentYves Repiquet, Bâtonnier de Paris, qui a pris fin le 31 mars 2012, et le renouvellement triennal de la CNCDH.
InstitutionsEtat de droit
InstitutionsInstitutions nationales

Rapport

21/03/13 - Segmentée, marquée par des difficultés du « vivre ensemble », traversée par des phénomènes communautaires croissant, en proie à une importante crise identitaire : la société française semble plus perméable aux phénomènes d’intolérance et de racisme.
RacismePlan national d'action contre le racisme (PNACRA)

Rapport

27/06/12 - A la fin des trois années d’exercice du mandat reçu du Premier ministre, la Commission a souhaité, au-delà du traditionnel rapport d’activité, que soit établi un bilan de mandature.
InstitutionsInstitutions nationales

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