Publications

Retrouvez ici les avis, déclarations et rapports adoptés par la CNCDH.

Toutes les publications

Retrouvez sur cette page toutes les documents publiés par la CNCDH, dont les avis, déclarations et rapports adoptés par les membres en Assemblée plénière, les notes de la présidence, les contributions de la CNCDH auprès des instances internationales des droits de l’Homme.

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Déclaration

Déclaration sur la situation des personnes afghanes (D - 2021 - 6)

Le 30 septembre 2021, la CNCDH a adopté à l'unanimité une déclaration sur la situation des personnes afghanes.

Avis

Avis sur la déconjugalisation de l'Allocation Adulte Handicapé (A - 2021 - 10)

Avis sur la déconjugalisation de l'Allocation Adulte Handicapé (A - 2021 - 10)

Rapports d’activités

Rapport d'activités 2020

Le rapport d'activités présente les activités que la CNCDH a menées, malgré les circonstances exceptionnelles liées à la pandémie de Covid-19.

©Beatriz Perez Moya_visuel_rapport.png
Rapport

Rapport sur les idées reçues et les préjugés concernant le handicap en France

Dans le cadre du nouveau mandat qui lui a été confié le 3 décembre 2020, la CNCDH a présenté au gouvernement un rapport préliminaire intitulé « Connaître, définir, sensibiliser, combattre les stéréotypes et les préjugés à l’égard des personnes handicapées ».

Rapport

Enquête sur l'empreinte antisémite sur YouTube, Rapport 2020 sur la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie

L’enquête, fruit d’une collaboration entre plusieurs laboratoires de recherche (médialab, laboratoire étudiant les relations entre le numérique et la société, CEE et LISIS) propose une cartographie de l’empreinte antisémite dans les commentaires présents sur YouTube*.

Rapport

Les Essentiels du Rapport 2020 sur la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie

Retrouver dans la brochure "Les Essentiels" les informations clefs du 30e rapport annuel sur la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie, remis au Premier ministre le 30 juin 2021.

Rapport

30e Rapport annuel sur la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie

Consulter le 30e rapport annuel (rapport 2020) sur la lutte contre le racisme sous toutes ses formes, élaboré par la CNCDH, en qualité de rapporteur national indépendant et remis au Premier ministre le 30 juin.

Déclaration

Déclaration sur le projet de loi de protection des enfants (D - 2021 - 5)

La CNCDH adopte à l'unanimité une déclaration sur le projet de loi de protection des enfants, dont certaines dispositions ne respectent pas l'esprit et les dispositions de la Convention internationale des droits de l'enfant.

Rapport

Contributions au Rapport 2020 sur la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie

Retrouvez sur cette page l'ensemble des contributions des ministères, administrations, associations et autres entités et personnalités reçues par la CNCDH dans le cadre de la préparation du Rapport 2020 sur la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie.