Publications
Retrouvez ici les avis, déclarations et rapports adoptés par la CNCDH.
Retrouvez sur cette page toutes les documents publiés par la CNCDH, dont les avis, déclarations et rapports adoptés par les membres en Assemblée plénière, les notes de la présidence, les contributions de la CNCDH auprès des instances internationales des droits de l’Homme.
Brochure La traite des êtres humains : « les idées reçues t'aveuglent, ouvre les yeux ! »
Dans le cadre de sa mission d'éducation aux droits humains et de son mandat de rapporteur national indépendant sur la lutte contre la traite des êtres humains, la CNCDH publie une brochure déconstruisant quelques idées reçues sur ce fléau.
Rapport « Droits de l'Homme en France », Edition 2017
La Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) publie cette année la quatrième édition du rapport Droits de l’Homme en France - Regards portés par les instances internationales, publié à la Documentation française.
Avis sur le droit à la protection de la santé dans les territoires ultramarins
Dans le cadre d'une large étude de l'effectivité des droits de l'Homme dans les Outre-mer, la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) adopte un avis sur le droit à la protection de la santé.
Avis sur le droit à la protection de la santé dans les territoires ultramarins
Alertée par de nombreuses recommandations préoccupantes adressées à la France par plusieurs comités des Nations Unies, la CNCDH a souhaité se saisir de la question de la protection de la santé dans les Outre-mer.
Déclaration « Alerte sur le traitement des personnes migrantes »
À l'heure où le Gouvernement envisage une nouvelle réforme du droit de l’immigration, la CNCDH s’alarme de certaines orientations des politiques migratoires envisagées, et de la multiplication et de la récurrence des violations des droits fondamentaux des personnes migrantes.
Déclaration à l’occasion de la journée mondiale du refus de la misère
Déclaration de la CNCDH à l'occasion de la journée mondiale du refus de la misère : « Répondre à l’appel du 17 octobre pour éliminer la pauvreté : un chemin vers des sociétés pacifiques et inclusives ».
Avis sur le droit à un environnement sain dans les Outre-mer
La CNCDH adopte un avis sur le droit à un environnement sain dans les Outre-mer, qui s'inscrit dans le cadre d'une étude sur l'effectivité des droits fondamentaux dans les Outre-mer et se focalise exclusivement sur les industries extractives en Guyane et en Nouvelle-Calédonie.
Avis sur les droits des étrangers et le droit d'asile dans les Outre-mer
La CNCDH adopte un nouvel avis dans le cadre de l'étude de l'effectivité des droits de l'Homme dans les Outre-mer, consacré aux droits des étrangers et au droit d'asile, avec un focus sur la Guyane et Mayotte.
Avis sur la pauvreté et l'exclusion sociale Outre-mer
La CNCDH adopte un nouvel avis dans le cadre de l'étude de l'effectivité des droits de l'Homme dans les Outre-mer, consacré à la pauvreté et à l'exclusion sociale.