Publications

Retrouvez ici les avis, déclarations et rapports adoptés par la CNCDH.

Toutes les publications

Retrouvez sur cette page toutes les documents publiés par la CNCDH, dont les avis, déclarations et rapports adoptés par les membres en Assemblée plénière, les notes de la présidence, les contributions de la CNCDH auprès des instances internationales des droits de l’Homme.

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Avis

Evaluation du 2e plan d'action national contre la traite des êtres humains (A - 2023 - 1)

En qualité de rapporteur national indépendant, la CNCDH a évalué la mise en œuvre du plan d'action national contre la traite des êtres humains (2019-2021). Le Bilan est très critique : sur 44 mesures, seules 3 ont été réalisées.

Ouvrage

Ouvrage " Les droits humains : 13 idées reçues à déconstruire"

A l’occasion de la journée mondiale des droits de l’Homme en décembre 2022, la CNCDH a publié la 2e édition de l'ouvrage intitulé « Les droits humains : 13 idées reçues à déconstruire ». La première édition avait été publié en décembre 2021.

Lettre de la présidence

Lettre de la Présidence à la secrétaire d'Etat chargée de l'enfance

Dès sa prise de fonction, Jean-Marie Burguburu interpelle Charlotte Caubel, secrétaire d’État auprès de la Première ministre, chargée de l'Enfance, sur la nécessité de rapatrier sans délai tous les enfants français encore détenus dans les camps en Syrie.

Rapport

Actes des webinaires sur les droits des femmes

La CNCDH a organisé un cycle de webinaires "Regards croisés sur les droits des femmes en France" en 2020/2021. Les actes reprennent les propos tenus pendant ces trois webinaires.

Rapport

Contributions au Rapport 2021 sur la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie

Pour élaborer le rapport annuel sur la lutte contre le racisme, la CNCDH s'appuie sur les contributions de nombreux acteurs étatiques et non-étatiques. Celles-ci sont proposées dans leur intégralité sur cette page.

Rapport

Rapport 2021 sur la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie

En qualité de rapporteur national indépendant la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) publie le 31e rapport annuel sur la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie.

Rapport

Les Essentiels du Rapport 2021 sur la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie

En complément du rapport annuel sur la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie, la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) publie la brochure Les Essentiels qui présente les points clefs du rapport.

Rapport

Rapport de mandature 2019 - 2022

La CNCDH publie le rapport de la mandature 2019 - 2022 qui revient sur toutes les activités de la Commission en matière de protection et promotion des droits de l'Homme en France pendant ces trois années.

Rapport

Rapport "Orientation sexuelle, identité de genre, intersexuation : de l'égalité à l'effectivité des droits"

Dans le cadre de la mission confiée par le Premier ministre, la CNCDH publie son premier rapport dressant un état des lieux de l'effectivité des droits des personnes LGBTI en France.