Publications
Retrouvez ici les avis, déclarations et rapports adoptés par la CNCDH.
Retrouvez sur cette page toutes les documents publiés par la CNCDH, dont les avis, déclarations et rapports adoptés par les membres en Assemblée plénière, les notes de la présidence, les contributions de la CNCDH auprès des instances internationales des droits de l’Homme.
Etude "La traite et l'exploitation des êtres humains en France"
La Commission nationale consultative des droits de l'homme dresse un état des lieux unique du droit français en matière de prévention et de lutte contre l'exploitation et la traite des êtres humains et formule une centaine de recommandations pour lutter contre ce fléau en France.
Rapport "Droits de l'Homme en France", Edition 2009
Dans cet ouvrage, la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) fait un état des lieux du regard que portent les organisations internationales et régionales sur la situation des droits de l'Homme en France.
Etude "La responsabilité des entreprises en matière de droits de l'Homme"
La Commission nationale consultative des droits de l'homme consacre une large étude à la responsabilité des entreprises en matière de droits de l'Homme, formulant des pistes de réflexion sur les solutions à apporter tant par les Etats que par les entreprises.
Etude "Diplomatie et droits de l'Homme"
Dans cette étude, la CNCDH présente des propositions concrètes et précises pour une véritable « stratégie » de la diplomatie française en matière de droits de l'Homme, avec des objectifs et des priorités, des outils et des moyens, des critères d'évaluation et des bilans réguliers
Etude sur la situation des Roms et des gens du voyage en France
Par cette étude la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) a jugé utile de dresser, sous l’angle des droits de l’Homme, un état des lieux sur la situation globale des Roms et Gens du voyage présents sur le territoire français.
Etude sur les droits de l'Homme dans la prison
La Commission nationale consultative des droits de l'homme a souhaité réunir dans un même ouvrage ses réflexions sur la privation de liberté, le sens de la peine et le respect des droits fondamentaux des personnes détenues en France, notamment les mineurs.
Etude "Les conditions d'exercice du droit d'asile en France"
Dans cette étude, la CNCDH rappelle une conviction : au nom des droits de l'Homme, les candidats à bénéficier légitimement du droit d'asile ne doivent pas supporter les conséquences de dispositions législatives ou réglementaires conçues pour maîtriser les flux migratoires.
Etude sur la situation de la polygamie en France
La Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) rend, sur saisine, une étude sur la situation de la polygamie en France et l'impact de cette pratique sur les femmes et les enfants.
Etude sur les mutilations sexuelles féminines en France
Aboutissement de plus d'un an de travaux, la CNCDH publie une étude visant à proposer des mesures destinées à améliorer la protection des jeunes filles.