Publications

Retrouvez ici les avis, déclarations et rapports adoptés par la CNCDH.

Toutes les publications

Retrouvez sur cette page toutes les documents publiés par la CNCDH, dont les avis, déclarations et rapports adoptés par les membres en Assemblée plénière, les notes de la présidence, les contributions de la CNCDH auprès des instances internationales des droits de l’Homme.

En savoir plus sur notre fonctionnement

Rapport

Contributions au Rapport 2021 sur la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie

Pour élaborer le rapport annuel sur la lutte contre le racisme, la CNCDH s'appuie sur les contributions de nombreux acteurs étatiques et non-étatiques. Celles-ci sont proposées dans leur intégralité sur cette page.

Rapport

Rapport 2021 sur la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie

En qualité de rapporteur national indépendant la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) publie le 31e rapport annuel sur la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie.

Rapport

Les Essentiels du Rapport 2021 sur la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie

En complément du rapport annuel sur la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie, la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) publie la brochure Les Essentiels qui présente les points clefs du rapport.

Rapport

Rapport de mandature 2019 - 2022

La CNCDH publie le rapport de la mandature 2019 - 2022 qui revient sur toutes les activités de la Commission en matière de protection et promotion des droits de l'Homme en France pendant ces trois années.

Rapport

Les Essentiels du Rapport sur les droits des personnes LGBTI en France

Sur mandat du Premier ministre, la CNCDH publie le premier rapport d'évaluation de l'effectivité des droits des personnes LGBTI en France. La brochure Les Essentiels présente les points clefs de ce rapport.

Rapport

Rapport "Orientation sexuelle, identité de genre, intersexuation : de l'égalité à l'effectivité des droits"

Dans le cadre de la mission confiée par le Premier ministre, la CNCDH publie son premier rapport dressant un état des lieux de l'effectivité des droits des personnes LGBTI en France.

Rapport

Enquête "Etat des lieux de l'hétéronormativité et des préjugés à l'égard des personnes LGBTI en France"

A l'instar de son baromètre annuel sur les perceptions et les attitudes vis-à-vis du racisme et les opinions à l'égard de l'Autre, la CNCDH a commandé une enquête sur les préjugés et les idées reçues à l'encontre des personnes LGBTI.

Rapport

Enquête sur les préjugés et stéréotypes à l'égard du handicap en France

La CNCDH publie une enquête approfondie sur les préjugés et stéréotypes à l'égard du handicap en France, jalon important dans l'élaboration du rapport sur l'effectivité des droits des personnes handicapées en France.

Illustration avis IA - Unsplash
Avis

Avis relatif à l’impact de l’intelligence artificielle sur les droits fondamentaux (A-2022-6)

Réunie en assemblée plénière le 7 avril 2022, la CNCDH a adopté à l'unanimité un avis dans lequel elle formule près de 20 recommandations pour un encadrement juridique ambitieux pour l'intelligence artificielle.