Publications
Retrouvez ici les avis, déclarations et rapports adoptés par la CNCDH.
Retrouvez sur cette page toutes les documents publiés par la CNCDH, dont les avis, déclarations et rapports adoptés par les membres en Assemblée plénière, les notes de la présidence, les contributions de la CNCDH auprès des instances internationales des droits de l’Homme.
Déclaration
La Commission nationale consultative des droits de l'homme adopte à l'unanimité une déclaration "Climat, Environnement et droits de l'Homme" dans laquelle elle appelle une nouvelle fois la France à montrer l'exemple.
Avis
Saisie par un député, la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH), en qualité de commission nationale de mise en œuvre du DIH, rend un avis sur la proposition de loi relative à la préservation de l'espace humanitaire.
Déclaration
La CNCDH adopte à l'unanimité la déclaration "Projet de traité entreprises et droits de l'Homme : Déclaration pour une implication substantielle de la France et de l’Union européenne dans les négociations." (D - 2021 - 7)
Avis
Avis sur la déconjugalisation de l'Allocation Adulte Handicapé (A - 2021 - 10)
Déclaration
Le 30 septembre 2021, la CNCDH a adopté à l'unanimité une déclaration sur la situation des personnes afghanes.
Rapports d’activités
Le rapport d'activités présente les activités que la CNCDH a menées, malgré les circonstances exceptionnelles liées à la pandémie de Covid-19.
Rapport
Dans le cadre du nouveau mandat qui lui a été confié le 3 décembre 2020, la CNCDH a présenté au gouvernement un rapport préliminaire intitulé « Connaître, définir, sensibiliser, combattre les stéréotypes et les préjugés à l’égard des personnes handicapées ».
Rapport
L’enquête, fruit d’une collaboration entre plusieurs laboratoires de recherche (médialab, laboratoire étudiant les relations entre le numérique et la société, CEE et LISIS) propose une cartographie de l’empreinte antisémite dans les commentaires présents sur YouTube*.
Avis
Dans la continuité de ses travaux sur la haine en ligne et en qualité de rapporteur national indépendant sur la lutte contre le racisme, la CNCDH adopte un nouvel avis sur la lutte contre la haine en ligne.